Éditeur du site
Hedi Mokrani, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Transmission Sereine
21 rue de Bourgogne, 38200 Vienne, France
SIRET : 882 840 309 00026
Email : transmission.sereine@gmail.com
Directeur de la publication : Hedi Mokrani.
Hébergement
Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : netlify.com.
Paiement et livraison des documents
Les commandes et les téléchargements (guide payant et test gratuit) sont gérés par la plateforme Payhip. Les conditions de vente du guide sont détaillées dans nos conditions générales de vente.
Nature des contenus
Les articles, le test et le guide fournissent une information générale et pédagogique sur la transmission de patrimoine en France, à jour à la date indiquée sur chaque contenu. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou financier personnalisé. Pour une décision concernant votre situation, consultez un notaire ou un professionnel habilité.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, documents et la marque Transmission Sereine sont protégés. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite, sauf courte citation mentionnant la source et le lien vers la page concernée.
Données personnelles et cookies
Le site propose une mesure facultative avec GoatCounter, uniquement après accord. Votre choix est conservé six mois dans le stockage local du navigateur ; aucun identifiant de visiteur n'est créé. Vous pouvez refuser ou retirer votre accord via « Réglages de mesure ». Détails : mesure du site et vos droits. L'hébergeur peut enregistrer des journaux techniques (adresse IP, date, page demandée) nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du service.
Les données transmises lors d'un achat ou d'un téléchargement sont traitées par Payhip et par nous pour fournir le document, la facture et l'assistance. Détails pour le test gratuit : vos données et le test gratuit. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) en écrivant à transmission.sereine@gmail.com, et introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Nous contacter
Par email : transmission.sereine@gmail.com. Nous répondons en général sous deux jours ouvrés.